Société du Canal Seine-Nord Europe
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[Appel à projet] Gestion temporaire de l’Etang n° 5 de Pontpoint

Publié le 15 juin 2021

La Société du Canal Seine-Nord Europe (SCSNE) lance un appel à projet pour l’occupation temporaire d’un bien lui appartenant sur le territoire de la commune de Pontpoint dans l’Oise, en attendant le début effectif de travaux d’aménagements en 2024. L’objectif attendu est de maintenir ce site à l’état naturel, veiller à réguler la population cynégétique pour éviter la détérioration notamment des berges et interdire l’accès de ce site à toute personne non habilitée.

L’appel à projet s’adresse aux associations de toutes tailles, à but non lucratif, en capacité, fixée par leurs statuts, de répondre aux exigences de gestion de ce site.

La présente publicité est constituée de plusieurs parties répertoriées dans un seul document :

  • l’appel à projet,
  • un descriptif du site
  • le projet de convention qui sera signé avec l’association retenue et qui en fixe les règles.

Les candidatures devront parvenir avant le 1er juillet 2021.

Document

Ajouté le 6 septembre 2022

210611 AàP Gestion temporaire de l’Etang n°5 de PontPoint

Document

Ajouté le 6 septembre 2022  - Mis à jour le 6 septembre 2022

210611 Convention AàP Gestion temporaire de l’Etang n°5 de PontPoint