Société du Canal Seine-Nord Europe
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Apprenez-en plus sur le Canal Seine-Nord Europe

Qu’est-ce que le Canal Seine-Nord Europe ? Quels sont ses objectifs et son ambition au cœur de la Région, de la France et de l’Europe ? 

Le Canal chez vous

Vous souhaitez connaître le projet au plus près de chez vous ? Retrouvez les informations qui vous concernent sur le site de votre territoire.

La SCSNE & sa gouvernance

Créée juridiquement au mois d’avril 2016 et opérationnelle au mois de mai 2017, la Société du Canal Seine-Nord Europe (SCSNE) est le maître d’ouvrage du Canal Seine-Nord Europe, elle a pour mission de conduire les études de conception détaillées, les procédures d’autorisation et les travaux de construction de ce grand projet européen.

L'équipe

L’équipe de la SCSNE  est composée en septembre 2022 de plus de 70 personnes, basées au siège de la SCSNE à Compiègne dans l’Oise et à Lille dans le Nord. Leur expertise couvre l’ensemble des missions d’un maître d’ouvrage d’une grande infrastructure, allant de profils ingénieurs aux spécialités variées (environnement, géotechnique, hydraulique, gestion de projet…) aux experts dans les domaines tels que la commande publique et les achats, le foncier, l’archéologie, la concertation et la communication et naturellement les fonctions qui permettent à toutes entreprises de bien fonctionner : juridiques, spécialistes des finances, des ressources humaines et systèmes d’information. C’est le travail de tous qui permet à la SCSNE de fédérer les expertises et de mettre en musique les différents partenaires pour réussir collectivement ce « chantier du siècle ».

La SCSNE s’est fixée 4 priorités d’action qui guident sa conduite du projet :

  • La sécurité du chantier, à l’intérieur et à ses abords et la sécurité des ouvrages réalisés,
  • L’éco-performance, c’est-à-dire la performance économique et écologique dans la conception et la réalisation du Canal
  • Le partenariat et la participation, avec les parties prenantes des territoires à toutes les étapes de la conception et de la réalisation du projet,
  • L’innovation, dans les domaines tant technique, environnemental, des achats, de la réalisation du chantier que du dialogue territorial.

La gouvernance

La particularité de la SCSNE, c’est qu’elle est un établissement public local, ce sont donc les collectivités qui sont à sa tête, en partenariat avec l’Etat et l’Europe. Elle est dirigée par un Conseil de surveillance, dont le Président est Xavier Bertrand, président du Conseil régional des Hauts-de-France et la vice-Présidente Nadège Lefèbvre, présidente du Conseil départemental de l’Oise. Ce Conseil de surveillance est composé de 30 membres représentant les collectivités, l’État et l’Union européenne qui a une voix consultative. Il compte également un député, un sénateur, une personnalité qualifiée et le Directeur général de VNF, futur exploitant et mainteneur du Canal. Le Conseil de surveillance se réunit au moins 4 fois par an pour veiller à la bonne gestion de la SCSNE et voter les grandes décisions comme le budget.

Conseil de surveillance du 15 octobre 2021
Document

Ajouté le 1 octobre 2021  - Mis à jour le 20 septembre 2022

Composition du Conseil de surveillance

Composition du Conseil de surveillance à septembre 2022

Le Comité stratégique, autre instance de gouvernance, est une assemblée large (plus de 160 membres) : un représentant de chacune des 64 communes traversées par le canal, un représentant de chaque établissement public de coopération intercommunale traversé par le canal, deux députés et deux sénateurs, des représentants des parties prenantes du projet. Il a vocation à alimenter les réflexions du maître d’ouvrage et de l’ensemble des parties prenantes du projet pour favoriser son appropriation, créer les conditions favorables à sa bonne réalisation et optimiser les retombées du futur Canal pour les territoires pendant le chantier et après sa mise en service.

Le Directoire de la SCSNE est composé de 3 membres : Jérôme Dezobry, Président du Directoire, Séverine Riche et Vincent Hulot, membres du Directoire. Ils ont pour mission de mettre en œuvre les décisions du Conseil de surveillance, en s’appuyant sur trois comités d’experts :

  • l’observatoire de l’environnement, constitué de 26 experts indépendants, qui veille à la bonne application des engagements du maître d’ouvrage et à promouvoir l’exemplarité environnementale du projet dans les domaines de l’hydraulique et de l’hydrologie, des espaces naturels et de la biodiversité, ainsi que du paysage,
  • le comité scientifique et technique, qui apporte une expertise complémentaire pointue,
  • le comité d’allotissement, qui apporte son point de vue et ses conseils sur l’allotissement envisagé pour les marchés d’études et de travaux.

Organigramme

Le Canal Seine-Nord Europe fait partie du grand projet européen de voies fluviales appelé Seine-Escaut. La SCSNE interagit ainsi avec la conférence intergouvernementale France-Flandre-Wallonie. Elle est membre du Groupement Européen d’Intérêt Économique (GEIE) Seine-Escaut qui rassemble les maîtres d’ouvrage des différents projets d’aménagement des voies navigables de la liaison fluviale : Voies navigables de France (VNF), le Service Public de Wallonie (SPW) et De Vlaasme Waterweg (DVW) en Flandre.