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Le Canal de Compiègne à Passel : enquête publique environnementale

Du 5 octobre au 5 novembre 2020, l’enquête publique est l’occasion pour chacun de s’informer et s’exprimer sur les aménagements écologiques du projet dans le secteur 1, de Compiègne à Passel (Oise). Cette étape clé est préalable à l’arrêté d’autorisation environnementale et au démarrage des travaux à partir de 2021.

Elle permet notamment de comprendre les effets du projet sur l’eau, les milieux aquatiques, les espèces animales et végétales protégées et leur habitat, et de s’informer sur les mesures compensatoires envisagées par le maître d’ouvrage.

Votre avis sur le projet est important !

L’enquête est conduite par une commission d’enquête indépendante qui met les moyens de s’informer et s’exprimer à la disposition de tous. Elle étudie l’ensemble des contributions sur le projet et rédige ensuite son avis.

Comment s’informer et s’exprimer ?

  • En rencontrant les commissaires enquêteurs (voir calendrier ci-dessous)
  • En vous exprimant sur les registres (à partir du 05/10) : csne.enquetepublique.net
  • En consultant le dossier d’autorisation environnementale (à partir du 05/10) : csne.enquetepublique.net
  • En parcourant le document synthétique sur le projet soumis à enquête en cliquant ci-dessous :

Toutes les informations sur le site de l’enquête : csne.enquetepublique.net

Calendrier des permanences de la commission d’enquête

Commune

Date

Horaires

  • Cambronne-lès-Ribécourt
  • Chiry-Ourscamp
  • Choisy-au-Bac
  • Clairoix 
  • Compiègne 
  • Le Plessis-Brion 
  • Montmacq 
  • Morlincourt 
  • Passel 
  • Pimprez 
  • Ribécourt-Dreslincourt 
  • Thourotte
  • 24/10
  • 31/10
  • 20/10
  • 09/10
  • 31/10 et 05/11
  • 14/10
  • 12/10
  • 05/11
  • 22/10
  • 08/10 et 17/10
  • 28/10
  • 07/10 et 05/11
  • 9h à 12h
  • 9h à 12h
  • 14h à 17h
  • 9h à 12h
  • 9h à 12h
  • 14h à 17h
  • 15h à 18h
  • 14h à 17h
  • 14h à 17h
  • 14h à 17h (08/10) et 9h à 12h (17/10)
  • 14h à 17h
  • 14h à 17h
Définition - Les mesures compensatoires

Lorsque l’on conçoit un projet d’aménagement, on évalue très précisément ses impacts sur l’environnement (la faune, la flore, l’eau, les sols, etc.). Puis, on travaille le projet de sorte à éviter ou réduire ses impacts négatifs. Les mesures compensatoires visent à contrebalancer les impacts que l’on n’a pas réussi à éviter ou réduire. Elles doivent permettre de rétablir une situation écologique similaire voire meilleure.


Etanchéité du Canal : un défi qui se prépare dès maintenant à Cizancourt

Tout au long du mois de septembre 2020, la Société du Canal Seine-Nord Europe effectue des travaux de réalisation d’un bassin d’essai de 500 m² à Cizancourt dans la Somme. Une fois mis en service, ce bassin a vocation à accueillir une série de tests d’étanchéité grandeur nature. Les travaux ont lieu à 1km de Cizancourt, sur une parcelle agricole située près de l’intersection entre l’A29 et le canal de la Somme. Ils s’achèveront en octobre 2020.

Pendant 12 mois, l’instrumentation mesurera :

  • La résistance des couches de protection (dont une couche composée de craie)
  • L’imperméabilité des couches d’étanchéité
  • Le comportement des digues périphériques du bassin
  • La faisabilité d’un compactage sur toute la hauteur des talus

Des contrôles complémentaires seront réalisés par décaissement – ou creusement - des différentes couches.

Les travaux menés à Cizancourt sont pilotés par la Société du Canal Seine-Nord Europe, accompagnée par le Groupement Bouygues, Razel et ISL Ingénierie.

L’enjeu de l’étanchéité dans le fonctionnement des canaux, et le rôle de l’expérimentation à Cizancourt

Le Canal Seine-Nord Europe va être conçu selon les principes d’économie de l’eau et de préservation de la ressource. Son alimentation se fera à partir de l’Oise, par pompage dans les eaux de surface. Aucun prélèvement ne sera réalisé dans la nappe phréatique. En tant que canal destiné à la navigation, le Canal Seine-Nord Europe sera un système hydraulique qui assurera une alimentation en eau suffisante pour qu’il puisse être emprunté par les péniches et autres bateaux tout au long de l’année. Quels que soient les aléas climatiques (fortes pluies ou fortes chaleurs). Une fois rempli, le niveau d’eau du canal sera en permanence surveillé et géré. Il s’agit de garantir les conditions optimales de navigation, tout en étant économe en eau. Néanmoins, comme tous les cours d’eau (fleuves, rivières…), l’alimentation en eau d’un canal sera soumise à deux aléas : l’évaporation lors des périodes de fortes chaleurs, et d’éventuelles fuites liées à la perméabilité ou aux infiltrations dans la structure même de l’infrastructure. L’ambition environnementale du Canal Seine-Nord Europe étant de préserver au maximum la ressource en eau, des solutions innovantes ont été imaginées pour étanchéifier le futur Canal. Ce sont ces solutions en devenir, à la fois naturelles et performantes qui vont être testées à Cizancourt.

Combiner les techniques d’étanchéité pour une gestion optimale et durable de l’eau

107km de Canal, c’est 5 à 6 millions de mètres carrés qui devront être rendus étanches. Le défi consiste à mettre en œuvre les solutions les plus durables partout où cela est possible, avec comme ligne directrice une gestion optimale des matériaux. Il s’agit notamment d’utiliser les propriétés naturelles du sol, de réemployer les déblais issus des travaux d’excavation, tout en recherchant à limiter les transports de ces matériaux.

Ainsi, pour éviter toute interaction avec les nappes phréatiques et limiter les phases de remplissage, la Société du Canal Seine-Nord Europe envisage d’alterner deux méthodes complémentaires :

  • une méthode classique basée sur la mise en œuvre de géomembranes fines à base de polymères, ou de  géo-synthétiques chargés de bentonite (argile à grain très fin qui absorbe l’eau), d’enrobés de bitume ou encore de parois moulée de béton en traversée de nappe phréatique.
  • une solution d’étanchéité naturelle basée sur le réemploi des limons présents sur place.

Pourquoi Cizancourt ?

Positionné à mi-chemin entre Compiègne et Aubencheul-au-Bac, le site de Cizancourt présente plusieurs avantages :

  • il est facile d’accès,
  • l’emprise est disponible,
  • lors du chantier d’abaissement de l’autoroute A29 en anticipation de la réalisation du CSNE, des quantités importantes de limon, facilement utilisables, ont été déposées,
  • les sondages ont confirmé leur qualité.

Retrouvez le timelapse des travaux sur https://www.devisubox.com/dv/dv.php5?pgl=Project/interface&sRef=76ZJ2LOCQ

Aménagement des ports intérieurs : appel à compétences

Edit 25/08 : nous vous informons de la prolongation de la première phase de consultation. Le calendrier de l’opération est désormais le suivant :

  • Du 25 juin au 11 septembre 2020 : un questionnaire en ligne afin de recueillir les contributions
  • Du 15 septembre au 15 octobre 2020 : des entretiens auront lieu avec un panel de candidats sélectionnés pour approfondir les besoins des acteurs économiques

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Dans le cadre de la mission d'aménagement des 4 ports intérieurs de Marquion-Cambrai, Péronne, Nesle et Noyon, et pour mieux cerner le potentiel de marché, les besoins des acteurs économiques et les conditions nécessaires au succès de ces projets portuaires, la Région Hauts-de-France associée aux Communautés de communes Osartis-Marquion, de la Haute-Somme, de l’Est de la Somme, du Pays Noyonnais, à la Communauté d’agglomération de Cambrai et à la Société du Canal Seine-Nord Europe lance un appel à compétences.

Ce sourcing est destiné à l'ensemble des acteurs économiques désireux d’intervenir sur le territoire du futur Canal Seine-Nord-Europe (CSNE). Il sera déployé en deux grandes étapes :

  • Du 25 juin au 14 août 2020 : un questionnaire en ligne afin de recueillir les contributions
  • Du 1er au 30 septembre 2020 : des entretiens pour approfondir les besoins des acteurs économiques

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Retrouvez ci-dessous le courrier du Président du Conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe et Président de la Région Hauts-de-France Monsieur Xavier Bertrand :

Madame, Monsieur,

Le projet du Canal Seine-Nord Europe est dorénavant piloté par les collectivités territoriales qui sont particulièrement impliquées pour la réussite de cette infrastructure favorisant le report modal, le développement économique et l’emploi en Hauts-de-France.

L'aménagement desquatre ports intérieurs (plateformes multimodales) de Marquion-Cambrai, Péronne, Nesle et Noyon est une composante majeure de ce grand projet d’intérêt général.

Afin de mieux cerner le potentiel de marché, les besoins des acteurs économiques et les conditions nécessaires au succès de ces projets portuaires, la Région Hauts-de-France associée aux Communautés de communes Osartis-Marquion, de la Haute-Somme, de l’Est de la Somme, du Pays Noyonnais, à la Communauté d’agglomération de Cambrai et à la Société du Canal Seine-Nord Europe lance un appel à compétences.

Ce sourcing est destiné à l'ensemble des acteurs économiques désireux d’intervenir sur le territoire du futur Canal Seine-Nord-Europe (CSNE).

Cette procédure particulière régie par les articles R2111-1 et suivants du Code de la commande publique offre la possibilité de consulter les acteurs économiques en vue de préparer les étapes suivantes de mise en concurrence. Cette phase de sourcing ne constitue en aucun cas un engagement sur une participation aux phases ultérieures des projets et notamment à d’éventuels appels d’offres. Une publication des principales conclusions de cette consultation sera réalisée.

Le sourcing sera déployé en deux grandes étapes :

  • Du 25 juin au 14 août 2020 : un questionnaire en ligne afin de recueillir les contributions
  • Du 1er au 30 septembre 2020 : des entretiens pour approfondir les besoins des acteurs économiques

Afin de réaliser la première phase de questionnaire et d'en assurer la diffusion au plus grand nombre, nous sollicitons votre concours en vous demandant de bien vouloir relayer cet appel à compétence auprès de vos réseaux.

Nous nous tenons à votre disposition pour toute information complémentaire sur ce sujet, ainsi que pour vous accompagner dans la diffusion de cet appel si nécessaire.

Nous vous remercions par avance de bien vouloir accuser réception de notre requête et vous prions d'accepter, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.

Xavier Bertrand

Président de la Région Hauts-de-France

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Dear Madam or Sir,

The Canal Seine-Nord Europe project is now being steered by local authorities, which are particularly involved in the success of this infrastructure. It will help to promote modal shift, economic development and employment in the Hauts-de-France region.

The development of the four inland ports of Marquion-Cambrai, Péronne, Nesle and Noyon is a major component of this large project of common interest.

In order to better understand market potential, economic operators expectations and needs, and all success conditions for these projects, the Région Hauts-de-France in close conjunction with the Société du Canal Seine-Nord Europe (SCSNE) and the local authorities concerned (Communautés de Communes Osartis-Marquion, de la Haute-Somme, de l’Est de la Somme, du Pays Noyonnais, Communauté d’Agglomération de Cambrai), is launching a sourcing process.

This sourcing is intended for all economic players wishing to operate on the future Canal Seine-Nord Europe (CSNE) area.

This specific procedure governed by articles R2111-1 et seq. of the Public Order Code (French “Code de la commande publique”) offers the possibility of consulting economic operators with a view to preparing the following stages of competitive tendering. This sourcing phase does not in any way constitute a commitment to participate in the subsequent phases of the projects or in possible calls for tenders. A publication of the main conclusions of this consultation will be made.

Sourcing will be deployed in two main stages:

  • From June 25th to August 14th, 2020: an online questionnaire to collect contributions
  • From September 1st to 30th, 2020: interviews to deepen the needs of economic actors

In order to carry out the first phase of the questionnaire and to ensure its wide communication, we would solicit your support by asking you to kindly relay this call to your networks.

We remain at your disposal for any further information on this subject, as well as to assist you in the dissemination of this call if necessary.

We thank you in advance for acknowledging receipt of our request. We are looking forward, dear Madam, Sir, to hearing from you.

Yours faithfully,

 

Xavier Bertrand

Président de la Région Hauts-de-France

Le conseil de surveillance officialise sa régionalisation et installe sa présidence.

Jusqu’à présent établissement public d’Etat, la Société du Canal Seine-Nord Europe est depuis le 1er avril 2020 un établissement public local. Son conseil de surveillance d’installation s’est installé ce jeudi 11 juin, et a élu son président, Xavier Bertrand, Président de la Région Hauts-de-France et sa vice-présidente, Nadège Lefebvre, présidente du Conseil départemental de l’Oise. Le conseil de surveillance d’installation de ce jour à Lille a débuté par une minute de silence en mémoire de Cyr-Denis Nidier, directeur risques - financement - coût - délais au sein de la Société du Canal Seine-Nord Europe, emporté par la COVID-19 le 4 avril. Il a contribué de manière déterminante au projet du Canal Seine-Nord Europe et au programme Seine-Escaut.

Les collectivités à la tête du Canal Seine-Nord Europe en partenariat avec l’État et l’Europe

Le canal avance : cette nouvelle étape fait entrer le projet dans une nouvelle dynamique. Les collectivités territoriales disposent désormais de la majorité des sièges au conseil de surveillance. Ceci marque le volontarisme de toute une région, et des collectivités en particulier : la Région Hauts-de-France, les départements du Nord, de l’Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme. Cette gouvernance permet ainsi une intégration forte du projet dans les territoires desservis et une écoute des attentes de chacun. L’État compte dix représentants au sein du conseil de surveillance (liste détaillée en annexe) auquel participe également Michel Lalande, Préfet de la Région Hauts-de-France. L’État reste également co-pilote avec la Région Hauts-de-France de la démarche Grand Chantier, qui vise à inscrire le chantier dans les territoires pendant les travaux, et a pour ambition de faire de ce chantier un moteur du renouveau économique pour les territoires en les préparant à la mise en service du canal.

À l’automne 2017, Xavier Bertrand, avait souhaité concrétiser l’engagement des collectivités territoriales de la région pour le projet en proposant à l’État un partenariat avec les territoires par la transformation de la Société du Canal Seine-Nord Europe en établissement public local. Ceci s’est traduit, suite à la proposition d’Elisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, par l’intégration dans la loi d’orientation des mobilités, dite LOM, du 24 décembre 2019, d’un article faisant de la Société de projet un établissement public local à compter du 1er avril 2020.

L’Europe est, elle aussi, associée à la gouvernance du Canal Seine-Nord Europe. En effet, deux représentants de la Commission Européenne siègent désormais au conseil de surveillance avec voix consultative.

Enfin, sur proposition des collectivités territoriales du conseil de surveillance, Dominique Riquet, député européen, a été désigné comme personne qualifiée pour siéger au conseil de surveillance.

Nouvelle composition du conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe

Liste des membres du Conseil de Surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe au 11 juin 2020

  • Président : Xavier Bertrand, Président de la Région Hauts-de-France
  • Vice-Présidente : Nadège Lefebvre, Présidente du Conseil départemental de l’Oise
  • Membres des collectivités :
    • Région Hauts-de-France : Manoëlle Martin, Vice-Présidente de la Région Hauts-de-France - Franck Dhersin, Vice-Président de la Région Hauts-de-France - Valérie Létard, conseillère régionale et sénatrice - Daniel Leca, conseiller régional
    • Nord : Jean-René Lecerf, Président du Conseil départemental du Nord - Nicolas Siegler, Vice-Président du Conseil départemental du Nord - Patrick Kanner, conseiller départemental du Nord et sénateur
    • Oise : Frans Desmedt, Vice-Président du Conseil départemental de l’Oise chargé du développement économique et de l'aménagement du territoire
    • Pas-de-Calais : Jean-Claude Leroy, président du Conseil départemental du Pas-de-Calais, et désignation de deux conseillers départementaux à venir
    • Somme : Laurent Somon, Président du Conseil départemental de la Somme - Philippe Varlet, Vice-Président du Conseil départementalde la Somme
    • Autres collectivités : un représentant à nommer
    • État : Antoine Berbain, directeur général du Port autonome de Paris - Anne Jaubertie, chef du bureau Économie des réseaux à la direction générale du Trésor - Guillaume Bouyt, adjoint au sous-directeur de la quatrième sous-direction à la direction du budget - Bruno Dicianni, sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables au sein de la direction des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer - Thierry Dupeuple, directeur adjoint de la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Hauts-de-France - Frank Mordacq, directeur régional des finances publiques de la région Hauts-de-France et du département du Nord - Muriel Nguyen, préfète de la Somme - Frédéric Ricard, membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable à la section mobilités et transports - Laurent Tapadinhas, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Hauts-de-France - Xavier-Yves Valère, délégué général au développement de l'axe Nord auprès du conseil interportuaire et logistique de l'axe Nord.
    • Député : Carole Bureau-Bonnard, députée de l’Oise
    • Sénateur : Jérôme Bignon, sénateur de la Somme
    • Personne qualifiée : Dominique Riquet, député européen
    • VNF : Thierry Guimbaud, Directeur général
    • État : Michel Lalande, Préfet de la région Hauts-de-France
    • Europe : Professeur Balazs, coordonnateur européen pour le corridor de réseau central « Mer du Nord - Méditerranée » de lu Mécanisme d’interconnexion en Europe

 

Avancement et prochaines étapes

Avec la signature de la convention de financement définitive qui a eu le lieu le 22 novembre 2019, la Société du Canal Seine-Nord Europe dispose de la visibilité et des moyens permettant de concrétiser le projet de Canal Seine-Nord Europe. Malgré le contexte de crise sanitaire, les études et les procédures se sont poursuivies : la Société du Canal Seine-Nord Europe a engagé, avec le déconfinement et dans le respect des règles prévues par la loi, une concertation locale sur les premiers résultats des études d’avant-projet des secteurs 2, 3 et 4 (Passel à Aubencheul-au-Bac) permettant d’alimenter la suite de la conception du canal.

Pour en savoir plus :

Hommage à Cyr-Denis Nidier, un collègue, un ami

La Société du Canal Seine-Nord Europe est en deuil et pleure un de ses collaborateurs, Cyr-Denis Nidier, emporté par le COVID-19.

Directeur Risques - financement - coût - délais au sein de la Société, il était un collègue apprécié, fort de sa gentillesse et de son professionnalisme, et un ami exceptionnel, toujours joyeux et bon vivant.

Cyr-Denis a contribué de manière déterminante au projet du Canal Seine-Nord Europe et au programme Seine-Escaut. Après une carrière pleine et intense au sein de la Marine Nationale, en particulier pour les forces sous-marines, Cyr-Denis a rejoint Voies navigables de France en janvier 2009 comme chef du Pôle Gestion au sein de la Direction des Liaisons européennes et de l’Innovation pour préparer le lancement du dialogue compétitif pour le Canal Seine-Nord Europe.

Il a coordonné la planification et les financements européens de la liaison Seine-Escaut, et en particulier piloté le suivi budgétaire du projet et la gestion des risques. Il a dans ce domaine construit l’ensemble du dispositif du projet Canal Seine-Nord Europe, en se fondant sur son expérience importante de la gestion de projet et ses compétences mathématiques exceptionnelles. A partir de 2013, il a contribué à la reconfiguration du projet Seine-Nord Europe, puis à la préfiguration de la Société du Canal Seine-Nord Europe.

Lors de la mise en place de la Société du Canal Seine-Nord Europe, il a pris la responsabilité de tous les financements et de la maîtrise des Risques - Coûts - Délais en qualité de Directeur. A ce titre, il représentait le Société du Canal Seine-Nord Europe au sein des instances européennes. Il a été un artisan déterminant de la convention de financement et de réalisation signée le 22 novembre 2019 à Nesle en présence du Président de la République, événement auquel il était présent.

Cyr Denis était originaire de l’Est de la France, une terre qui partage la même histoire que les régions Hauts-de-France, flamandes et wallonnes, des terres marquées par l’industrie et les guerres. Cette histoire faisait qu’il était particulièrement attaché à la dimension européenne du projet et à ses retombées économiques positives.

Cyr-Denis était chevalier de l’Ordre national de la Légion d’Honneur.

Xavier Bertrand, président du conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe, Thierry Guimbaud, directeur général de VNF ont exprimé leur peine ainsi que leur soutien à sa famille et ses proches et à toute l’équipe.

Jérôme Dezobry, président du directoire, dont Cyr-Denis était l’un des collaborateurs les plus proches avec qui il a partagé les moments importants du projet depuis 2013, a réuni lundi 6 avril matin l’ensemble des équipes pour un moment de recueillement et pour transmettre un message de soutien à ses proches. Cyr-Denis manquera à l’équipe. Son travail immense demeurera essentiel pour le projet.