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Décisions du Directoire

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114 résultats
Document

Ajouté le 2 avril 2025 - Mis à jour le 9 avril 2025

1er avril 2025 - D2025-07 portant sur la reconduction des membres du comité scientifique et technique du projet du Canal Seine-Nord Europe

677.86 Ko
Document

Ajouté le 22 janvier 2025 - Mis à jour le 24 janvier 2025

21 janvier 2025 - D2025-05 portant sur la délégation de signature en faveur du Directeur des Affaires Juridiques

282.84 Ko
Document

Ajouté le 22 janvier 2025 - Mis à jour le 23 janvier 2025

21 janvier 2025 - D2025-04 portant sur la délégation de signature en faveur du Pôle Gestion Contractuelle

347.29 Ko
Document

Ajouté le 22 janvier 2025 - Mis à jour le 23 janvier 2025

21 janvier 2025 - D2025-03 portant sur la délégation de signature en faveur du Directeur Aménagements Environnementaux

547.76 Ko
Document

Ajouté le 18 janvier 2025 - Mis à jour le 30 janvier 2025

17 janvier 2025 – D2025-02 portant sur la désignation de la direction des affaires juridiques pour la mise en œuvre de la démarche de déontologie

232.01 Ko
Document

Ajouté le 26 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

24 décembre 2024 - D2024-43 portant sur la prolongation du mandat des membres de l'Observatoire de l'Environnement (OE)

334.6 Ko
Document

Ajouté le 26 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

24 décembre 2024 - D2024-42 portant sur la composition et le fonctionnement de l'Observatoire de l'Environnement (OE) - Modification décision 2018

2.11 Mo
Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-41 portant sur la délégation en faveur du directeur aménagements environnementaux du CSNE

537.88 Ko
Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-40 portant sur la délégation en faveur du directeur du Secteur 3 du CSNE

732.11 Ko
Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-39 portant sur la délégation en faveur du directeur du Secteur 2 du CSNE

737.51 Ko
Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-38 portant sur la délégation en faveur du directeur du Secteur 1 du CSNE

761.46 Ko
Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-37 portant sur la délégation en faveur du directeur du Secteur Pont Canal de la Somme du CSNE

743.62 Ko

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