Société du Canal Seine-Nord Europe
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Apprenez-en plus sur le Canal Seine-Nord Europe

Qu’est-ce que le Canal Seine-Nord Europe ? Quels sont ses objectifs et son ambition au cœur de la Région, de la France et de l’Europe ? 

Le Canal chez vous

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Décisions du Directoire

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52 résultats
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Ajouté le 27 avril 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

19 avril 2022 - D2022-11 - Délégation de signature à la directrice du foncier et de l'archéologie, Protocole BRUNEL

Document

Ajouté le 29 mars 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

29 mars 2022 - D2022-10 - Délégation de signature à la directrice du foncier et de l'archéologie, Acquisition BRUNEL

Document

Ajouté le 17 mars 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

15 mars 2022 - D2022-08 - Nomination des membres du comité scientifique et technique du projet de CSNE

Document

Ajouté le 16 mars 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

8 mars 2022 - D2022-07 - Dossier de demande d’autorisation environnementale II

Document

Ajouté le 9 mars 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

22 février 2022 - D2022-06 - Désignation de la direction QHSE pour la mise en œuvre du RGPD

Document

Ajouté le 9 mars 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

22 février 2022 - D2022-05 - Déclaration d'inutilité du bien cadastré ZB 141 à Boursies

Document

Ajouté le 9 mars 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

22 février 2022 - D2022-04 - Déclaration d'inutilité du bien cadastré AC 152 à Ruyaulcourt

Document

Ajouté le 9 mars 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

22 février 2022 - D2022-03 - Déclaration d'inutilité du bien cadastré ZC 5, 26 et 78 Cizancourt

Document

Ajouté le 24 février 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

8 février 2022 - D2022-02 - Délégation de signature du directoire au Directeur Secteur 2 SCSNE

Document

Ajouté le 28 janvier 2022  - Mis à jour le 12 septembre 2022

22 décembre 2021 - D2021-25 - Délégation de signature Directrice Foncier et Archéologie

Document

Ajouté le 29 novembre 2021  - Mis à jour le 12 septembre 2022

23 novembre 2021 - D2021-26 - Délégation de signature Directrice Foncier et Archéologie

Document

Ajouté le 29 septembre 2021  - Mis à jour le 12 septembre 2022

28 septembre 2021 - D2021-23 - Délégation de signature Directeur Secteur Ecluses SCSNE