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Décisions du Directoire

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Document

Ajouté le 22 janvier 2025 - Mis à jour le 24 janvier 2025

21 janvier 2025 - D2025-05 portant sur la délégation de signature en faveur du Directeur des Affaires Juridiques

Document

Ajouté le 22 janvier 2025 - Mis à jour le 23 janvier 2025

21 janvier 2025 - D2025-04 portant sur la délégation de signature en faveur du Pôle Gestion Contractuelle

Document

Ajouté le 22 janvier 2025 - Mis à jour le 23 janvier 2025

21 janvier 2025 - D2025-03 portant sur la délégation de signature en faveur du Directeur Aménagements Environnementaux

Document

Ajouté le 18 janvier 2025 - Mis à jour le 30 janvier 2025

17 janvier 2025 – D2025-02 portant sur la désignation de la direction des affaires juridiques pour la mise en œuvre de la démarche de déontologie

Document

Ajouté le 26 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

24 décembre 2024 - D2024-43 portant sur la prolongation du mandat des membres de l'Observatoire de l'Environnement (OE)

Document

Ajouté le 26 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

24 décembre 2024 - D2024-42 portant sur la composition et le fonctionnement de l'Observatoire de l'Environnement (OE) - Modification décision 2018

Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-41 portant sur la délégation en faveur du directeur aménagements environnementaux du CSNE

Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-40 portant sur la délégation en faveur du directeur du Secteur 3 du CSNE

Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-39 portant sur la délégation en faveur du directeur du Secteur 2 du CSNE

Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-38 portant sur la délégation en faveur du directeur du Secteur 1 du CSNE

Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-37 portant sur la délégation en faveur du directeur du Secteur Pont Canal de la Somme du CSNE

Document

Ajouté le 11 décembre 2024 - Mis à jour le 21 janvier 2025

10 décembre 2024 - D2024-36 portant sur la délégation en faveur du directeur du Secteur Ecluses du CSNE