Société du Canal Seine-Nord Europe
fr_square_cef_logo

Apprenez-en plus sur le Canal Seine-Nord Europe

Qu’est-ce que le Canal Seine-Nord Europe ? Quels sont ses objectifs et son ambition au cœur de la Région, de la France et de l’Europe ? 

Le Canal chez vous

Vous souhaitez connaître le projet au plus près de chez vous ? Retrouvez les informations qui vous concernent sur le site de votre territoire.

Délibérations du Conseil de surveillance

Chargement en cours

79 résultats
Document

Ajouté le 16 décembre 2022  - Mis à jour le 16 décembre 2022

15 décembre 2022 - CS2022-6-1.2 Délibération relative au contrat de financement BEI

Document

Ajouté le 25 novembre 2022  - Mis à jour le 15 décembre 2022

24 novembre 2022 - CS2022-5-3.1 relative à l'autorisation donnée au président du directoire d'acquérir 47 ha 03 a 68 ca de réserves SAFER situées sous l'emprise du CSNE

Document

Ajouté le 25 novembre 2022  - Mis à jour le 15 décembre 2022

24 novembre 2022 - CS2022-5-2.1 relative à la présentation du rapport développement durable de la Société du Canal Seine Nord Europe 2021-2022

Document

Ajouté le 25 novembre 2022  - Mis à jour le 15 décembre 2022

24 novembre 2022 - CS2022-5-1.2 relative à l'approbation de la démarche de formalisation de la déontologie au sein de la SCSNE et de la charte Gouvernance

Document

Ajouté le 25 novembre 2022  - Mis à jour le 15 décembre 2022

24 novembre 2022 - CS2022-5-1.1 relative à la programmation des conseils de surveillance pour l'année 2023 de la SCSNE

Document

Ajouté le 14 octobre 2022  - Mis à jour le 20 octobre 2022

13 octobre 2022 - CS2022-4-1.2 relative au renouvellement d'un membre du CER

Document

Ajouté le 5 juillet 2022  - Mis à jour le 28 octobre 2022

24 juin 2022 - CS2022-2-1.2 Fixant l'instauration d'une prime de suppléance

Document

Ajouté le 5 juillet 2022  - Mis à jour le 28 octobre 2022

24 juin 2022 - CS2022-2-1.1 - Approbation de la Politique de Prévention de la SCSNE

Document

Ajouté le 20 décembre 2021  - Mis à jour le 28 octobre 2022

16 décembre 2021 - CS2021-4-2.3 - Approbation du Plan comptable analytique de la SCSNE

Document

Ajouté le 20 décembre 2021  - Mis à jour le 28 octobre 2022

16 décembre 2021 - CS2021-4-1.3 - Renouvellement membre CER de la SCSNE

Document

Ajouté le 20 décembre 2021  - Mis à jour le 28 octobre 2022

16 décembre 2021 - CS2021-4-1.2 - Seuil opérations immobilières art. 9 décret n°2017-427 du 29 mars 2017 modifié

Document

Ajouté le 20 décembre 2021  - Mis à jour le 28 octobre 2022

16 décembre 2021 - CS2021-4-1.1 - Programmation date CS 2022