Société du Canal Seine-Nord Europe
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923 résultats
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Ajouté le 16 janvier 2026 - Mis à jour le 16 janvier 2026

Affiche - Permanences Maison du Canal de Péronne - 1er trimestre 2026

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Ajouté le 16 janvier 2026 - Mis à jour le 16 janvier 2026

2 septembre 2025 P2025-13 délégation de signature à Madame Puyo , Directrice adjointe des affaires juridiques

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1er juillet 2025 P2025-12 dérogation au repos dominical

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Ajouté le 16 janvier 2026 - Mis à jour le 16 janvier 2026

6 janvier 2026 D2026-03 Subvention de fonctionnement au bénéfice du CSE et contribution aux actions sociales et culturelles

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Ajouté le 16 janvier 2026 - Mis à jour le 16 janvier 2026

6 janvier 2026 D2026-02 délégation de signature à la direction de l'ordonnancement, planification, coordination et mise en service

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Ajouté le 16 janvier 2026 - Mis à jour le 16 janvier 2026

6 janvier 2026 D2026-01 délégation de signature à Monsieur Marc BOUET, Directeur des marchés publics

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16 septembre 2025 D2025-31b Modification de la décision D2018-07 du 15 mai 2018 relative à la création auprès de la Société du Canal Seine-Nord Europe d'un Comité scientifique et technique et fixant sa composition et ses règles de fonctionnement

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9 septembre 2025 D2025-29 délégation de signature à la Direction du secteur 4 du Canal Seine-Nord Europe

1.53 Mo
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Ajouté le 16 janvier 2026 - Mis à jour le 16 janvier 2026

2 septembre 2025 D2025-28 délégation de signature à la Direction des affaires juridiques

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15 juillet 2025 n°D2025-26b Limite des secteurs géographiques du projet à la suite des études PRO

1.8 Mo
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Ajouté le 16 janvier 2026 - Mis à jour le 16 janvier 2026

Travaux environnementaux à Biaches : évacuation de déblais

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Ajouté le 13 janvier 2026 - Mis à jour le 13 janvier 2026

Annexe 3 - Diagnostic écologique "Création d'îlots de sénescence"

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